Nomade Aventure, tour opérateur et agent de voyage français spécialisé dans la conception et la vente en direct de voyages d’aventure en groupe et/ou sur mesure à destination de la plupart des pays du monde, propose à ses Clients, de bénéficier de l’application Nomade Aventure (ci-après dénommée l’ « Application MyNomade »), outil d’accompagnement du Client durant tout son voyage.
Dans le cadre des présentes, les termes et expressions suivants commençant par une majuscule, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront le sens qui leur est attribué dans les définitions figurant ci-dessous :
Application MyNomade : Désigne l’application mobile fournie par Nomade Aventure, donnant accès aux Services et téléchargeable gratuitement depuis certaines plateformes de téléchargement d’applications en ligne grâce à des appareils mobiles disposant d’un système d’exploitation compatible avec ladite application.
Client : Désigne toute personne physique majeure qui souscrit à un voyage auprès de Nomade Aventure, en son nom et pour le compte de toutes les autres personnes physiques majeures ou mineures inscrites sur le bulletin d’inscription (ci-après, les « Accompagnants »), et à qui a été donné accès par Nomade Aventure aux Services de l’Application MyNomade , à télécharger sur une plateforme de téléchargement d’applications en ligne disposant de l’Application MyNomade . Le Client est autorisé à donner accès à l’Application MyNomade uniquement aux Accompagnants.
Conditions Générales d’Utilisation - CGU : Désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation et leurs potentielles modifications futures, dans la version applicable à l’Utilisateur.
Contenu : Désigne l’ensemble des Services proposés par l’Application MyNomade dans le cadre d’un voyage souscrit auprès de Nomade Aventure et en particulier le carnet de voyage du Client ainsi que notamment les animations, bases de données, chartes, dessins, développements, documents, données, fichiers, illustrations, informations, interfaces, logiciels, logos, marques, méthodologies, œuvres, procédés, programmes, savoir-faire, ou tout autre contenu de quelque nature que ce soit et quel que soit le support inclus et/ou composant l’Application MyNomade .
Espace Client : Désigne l’espace personnel du Client sur le site internet www.nomade-aventure.com, dont les identifiant et mot de passe sont soit adressés par courriel par Nomade Aventure au Client lors de l’inscription à un voyage, soit déterminés directement par le Client lorsqu’il se crée un compte préalablement à toute inscription à un voyage.
Service(s) : Désigne l’ensemble des fonctionnalités de l’Application MyNomade proposées aux Utilisateurs par Nomade Aventure au moyen de ladite application. Une liste non exhaustive des Services est énoncée à l’article 3 des présentes.
Utilisateur(s) : Désigne tout Client ou Accompagnant ayant téléchargé l’Application MyNomade , accepté les CGU et utilisant l’Application MyNomade .
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de déterminer les conditions d’accès et les règles d’utilisation de l’Application MyNomade par les Utilisateurs. L’accès et l’utilisation de l’Application MyNomade par l’Utilisateur entraîne l’acceptation expresse et sans réserve de l’ensemble des présentes CGU par ce dernier.
Par conséquent, l’Utilisateur s’engage à respecter sans réserve les présentes CGU à chacune de ses visites sur l’Application MyNomade .
Les CGU sont disponibles et consultables par tout Utilisateur sur l’Application MyNomade , rubrique « Paramètres ».
Nomade Aventure se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU. La modification des CGU prendra effet immédiatement dès la mise en ligne des CGU. Néanmoins l’Utilisateur se verra appliquer les CGU en vigueur au jour de sa première connexion à l’Application MyNomade .
Les Services proposés par l’Application MyNomade aux Utilisateurs sont notamment les suivants :
Les Services proposés aux Utilisateurs ne sont pas énumérés de manière exhaustive, leurs caractéristiques pouvant évoluer en fonction des besoins des Utilisateurs, des caractéristiques de leur voyage mais également des évolutions techniques et informatiques.
L’Application MyNomade doit être utilisée comme un outil d’aide à l’orientation et à la décision, mais ne se substitue en aucun cas à l’appréciation et au jugement du Client qui reste seul responsable de sa sécurité et de ses choix face aux situations de terrain, étant précisé que les informations de balisage sur le terrain doivent toujours primer sur les informations délivrées par l’Application MyNomade.
Il est important de préciser que l’utilisateur de l’Application MyNomade demeure seul responsable de sa sécurité et de ses choix pendant la randonnée. Il est aussi le seul capable d’estimer ses capacités physiques.
4.1.1 Pour pouvoir accéder à l’Application MyNomade, l’Utilisateur doit au préalable bénéficier d’un appareil mobile de type Smartphone disposant d’un système d’exploitation compatible avec la version de l’Application MyNomade.
Avant toute utilisation, l’Application MyNomade doit être téléchargée à partir d’une plateforme de téléchargement d’applications en ligne proposant ladite application. L’accès à l’Application MyNomade et aux Services, se fait ensuite en ouvrant l’Application MyNomade en sélectionnant l’icône correspondante. Une fois l’Application MyNomade téléchargée, l’Utilisateur devra, pour accéder aux Services, renseigner son identifiant et son mot de passe Nomade Aventure, identiques à ceux de son Espace Client.
Le téléchargement de l’Application MyNomade ainsi que sa première utilisation nécessitent une connexion au réseau mobile et/ou à internet. Dans cette situation, les coûts, frais, abonnements et taxes liés aux abonnements mobiles et/ou internet sont à la charge exclusive de l’Utilisateur. Nomade Aventure ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable.
Il est ici précisé qu’une fois l’Application MyNomade installée et le Contenu téléchargé, cette dernière est accessible et utilisable dans les pays du voyage de l’Utilisateur y compris en l’absence de connexion au réseau mobile et/ou à internet (sauf cas particulier) ***. Néanmoins, afin d’éviter tout risque de surcoût durant le voyage, il est conseillé aux Utilisateurs de télécharger l’Application MyNomade et le Contenu avant le départ à l’étranger et de désactiver le système d’itinérance des données. L’usage de l’Application MyNomade depuis l’étranger via le réseau mobile et/ou internet est susceptible d’entraîner des surcoûts aux abonnements mobile et/ou internet des Utilisateurs dont Nomade Aventure ne pourra pas être tenue pour responsable et qu’elle ne remboursera pas.
Cas particulier : *** Certains services dont le guidage routier peuvent ne pas être disponibles lorsque vous vous trouvez dans certaines zones géographiques ou en cas d’absence de réseau (hors ligne).
Il est conseillé aux Utilisateurs de veiller à disposer d’un espace de stockage suffisant sur leur appareil mobile afin de pouvoir télécharger et utiliser l’Application MyNomade ainsi que d’accéder aux Services. Si la mémoire de l’appareil mobile de l’Utilisateur est saturée, il est conseillé à l’Utilisateur d’effacer certaines données de son appareil mobile et/ou de les stocker sur un autre support.
Par ailleurs, il est nécessaire d’activer la fonction GPS de l’appareil mobile pour utiliser certains Services de l’Application MyNomade. L’utilisation du GPS pouvant entraîner une augmentation de la consommation de la batterie de l’appareil mobile, il est conseillé à l’Utilisateur de vérifier le niveau de consommation de la batterie de son appareil mobile.
4.1.2 L’Utilisateur bénéficie sous réserve du respect des présentes CGU et à titre gracieux, d’un droit personnel d’accès, de consultation et d’utilisation de l’Application MyNomade et de son Contenu, dès lors que le dit Contenu a été téléchargé par l’Utilisateur sur l’Application MyNomade. Ce droit est personnel, révocable, non transférable, non cessible et non exclusif.
4.1.3 L’Utilisateur pourra télécharger le Contenu jusqu’à 90 jours calendaires après la date de fin des prestations de voyage souscrites auprès de Nomade Aventure.
4.1.4 Une fois téléchargé, le Contenu de l’Application MyNomade, associé à un voyage donné et pour lequel Nomade Aventure dispose d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction à son profit, restera accessible par l’Utilisateur sauf en cas de déconnexion de l’Application MyNomade et/ou en cas de téléchargement du Contenu associé à un autre voyage.
En contrepartie de son droit d’accès, de consultation et d’utilisation, l’Utilisateur s’engage notamment à :
De manière générale, l’Utilisateur est informé que toute violation des présentes est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.
Ainsi, l'Utilisateur sera responsable envers Nomade Aventure de tout préjudice matériel et /ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soir causé par l’Utilisateur du fait d’une utilisation de l’Application MyNomade non conforme aux présentes CGU.
Nomade Aventure fera ses meilleurs efforts pour rendre l’Application MyNomade accessible par l’Utilisateur 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve notamment de la survenance d’un évènement de force majeure, d’un cas fortuit ou des éventuels bogues et interventions de maintenance quels qu’en soient la nature, nécessaires au bon fonctionnement de l’Application MyNomade.
Toutefois nous tenons à vous informer que certains services dont le guidage routier peuvent être indisponibles dans certaines zones géographiques ou en cas d’absence de réseau.
6.1 Conformément à l’article 5 des présentes, Nomade Aventure est seulement tenue à une obligation de moyen concernant la disponibilité de l’Application MyNomade. A ce titre, Nomade Aventure ne pourra en aucun cas être responsable des éventuelles interruptions et des conséquences qui pourraient en découler pour l’Utilisateur. Nomade Aventure pourra ainsi, suspendre, interrompre ou limiter, sans en alerter au préalable l’Utilisateur, l’accès à tout ou partie de l’Application MyNomade, notamment pour des opérations de maintenance et des mises à jour nécessaires au bon fonctionnement de l’Application MyNomade ou pour toute autre raison, notamment technique. L’Utilisateur ne pourra prétendre à une quelconque indemnité.
6.2 Nomade Aventure fournit l’Application MyNomade et ses Services en l’état et n’accorde aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit à l’Utilisateur.
6.3 En cas de mauvaise utilisation de l’Application MyNomade et/ou de non-respect des CGU par l’Utilisateur la responsabilité de Nomade Aventure ne pourra en aucun cas être engagée. Il en sera de même en cas d’utilisation frauduleuse de l’Application MyNomade par des tiers.
6.4 De manière générale, Nomade Aventure décline toute responsabilité en cas d'utilisation de l’Application MyNomade non conforme aux CGU par l’Utilisateur.
6.5 Par ailleurs, Nomade Aventure décline toute responsabilité en cas de détérioration de l’appareil mobile de l’Utilisateur du fait de l’Utilisation de l’Application MyNomade.
6.6 En fonction des zones et du terrain dans lequel se trouve l’Utilisateur (forêt, montagne …), mais également du terminal utilisé, le signal GPS de l’appareil mobile peut être plus ou moins précis ou ne pas être disponible, sans toutefois que la responsabilité de Nomade Aventure puisse être mise en cause.
6.7 L’Utilisateur peut donner un avis sur les points d’intérêt qui lui sont proposés sous forme d’une note étoilée de 1 à 5 et d’un avis commenté. Cet avis reste anonyme et sera stocké par Nomade Aventure sur ses serveurs. Les points d’intérêts et bonnes adresses proposés dans l’Application MyNomade sont le reflet de l’opinion subjective des équipes de production de Nomade Aventure et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Nomade Aventure.
6.8 L’utilisateur demeure seul responsable de sa sécurité et de ses choix pendant la randonnée. Il est aussi le seul capable d’estimer ses capacités physiques.
Ainsi L’Application MyNomade doit être utilisée comme un outil d’aide à l’orientation et à la décision, mais ne se substitue en aucun cas à l’appréciation et au jugement du Client qui reste seul responsable de sa sécurité et de ses choix face aux situations de terrain, étant précisé que les informations de balisage sur le terrain doivent toujours primer sur les informations délivrées par l’Application MyNomade.
6.9. L’Application ainsi que les données qu’elle contient constituent uniquement une aide à la navigation. Le Client est tenu de respecter le code de la route en vigueur et faire preuve de bon sens lorsqu’il utilise l’Application MyNomade. La situation réelle lors de la conduite ainsi que le respect du code de la route priment toujours sur informations ou données fournies par l’Application MyNomade. Vous devez à tout moment maitriser votre véhicule ainsi que votre vitesse. Vous devez être en mesure de réagir de manière adéquate et d’exécuter toute manœuvre nécessaire. Vous devez à tout moment adopter une conduite prudente et respectueuse envers les autres usagers de la route.
Les présentes CGU n’entraînent aucune cession ou transfert au bénéfice des Utilisateurs d’un quelconque droit de propriété intellectuelle sur l’Application MyNomade et son Contenu. En effet, l’Application MyNomade et son Contenu relèvent soit de la propriété de Nomade Aventure, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction au profit de Nomade Aventure et pour les seuls besoins d’utilisation de l’Application.
Concernant, l’Application MyNomade et/ou les éléments de son Contenu qui relèvent de la protection du droit d’auteur, toute reproduction, représentation, modification (y inclus traduction), publication, transmission, dénaturation totale ou partielle de ces derniers, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est expressément interdite.
Par conséquent, toute exploitation non autorisée de l’Application MyNomade et/ou de son Contenu relevant du droit d’auteur, engagerait la responsabilité de l’Utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété Intellectuelle.
Plus précisément, concernant les bases de données, ces dernières sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive Européenne 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction est interdite et engagerait la responsabilité de l’Utilisateur.
Par ailleurs, toutes reproduction, représentation totale ou partielle sur quelque support que ce soit des marques et logos figurant dans l’Application MyNomade, et ce sans l’autorisation préalable et expresse de son titulaire engage la responsabilité de l’Utilisateur au sens des articles L 713-2 et L713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les données personnelles présentes sur l’Application MyNomade constituent une exportation des données volontairement transmises par l’Utilisateur à Nomade Aventure lors de sa demande de devis et au cours de l’élaboration de son voyage. Elles sont utilisées par Nomade Aventure pour la gestion de la relation commerciale et notamment pour fournir à l’Utilisateur les Services décrits à l’article 3.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de suppression et de limitation des traitements sur les données personnelles le concernant présentes sur l’Application MyNomade. Il dispose également d'un droit de définir des directives relatives au sort de ses données personnelles après son décès.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment auprès du Délégué à la protection des données en adressant une demande par courrier à : Nomade Aventure à l’attention du Délégué à la protection des données – 40 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève 75005 Paris - dpd@nomade-aventure.com
Pour des raisons de sécurité et afin d’éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande, le justificatif sera détruit.
Lors de l’utilisation de l’Application MyNomade, des traceurs (cookies) sont déposés sur l’appareil mobile de l’Utilisateur. Ils ont pour finalité de détecter d’éventuels problèmes et d’améliorer l’Application MyNomade.
Les rapports techniques fournis à Nomade Aventure par les plateformes de téléchargement de l’Application MyNomade sont anonymes et ne visent qu’à proposer une analyse des éventuels bugs rencontrés et plus généralement de l’utilisation de l’Application MyNomade.
Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles ou à l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter notre Politique en matière de confidentialité et de cookies
Certains Services de l’Application MyNomade utilisent les données de géolocalisation de l’appareil mobile de l’Utilisateur.
A ce titre, l’appareil mobile de l’Utilisateur ne sera géolocalisable et les Services concernés utilisables, qu’à la condition que l’Utilisateur y ait préalablement et expressément consenti en activant la fonction géolocalisation dans les paramètres de réglage de son appareil mobile et accepté que l’Application puisse y avoir recours.
Il est précisé que l’Utilisateur pourra à tout moment désactiver ou activer sans frais la géolocalisation de l’Application MyNomade et/ou de son appareil mobile.
Par ailleurs, afin d’améliorer la qualité des itinéraires de randonnées et des parcours à vélo, l’Application MyNomade pourra, lorsqu’elle est active, collecter les données de parcours de l’Utilisateur, de manière anonyme et sous réserve qu’il y ait expressément consenti en cliquant sur « Accepter » à l’issue du téléchargement du Contenu.
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des CGU, les parties conviennent de faire leur possible pour résoudre à l’amiable le différend qui les oppose.
A ce titre, l’Utilisateur pourra adresser par écrit sa réclamation au Service Clients de Nomade Aventure – 40, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève 75005 Paris.
Par ailleurs, après avoir saisi le Service Clients et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai maximum de soixante (60) jours, l’Utilisateur pourra saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées sont les suivantes : MTV Médiation Tourisme Voyage – BP 80 303 – 75 823 Paris Cedex 17. Toutes les modalités de saisine sont disponibles sur le site internet : www.mtv.travel.
A défaut de conciliation, le litige sera soumis à la compétence des juridictions du ressort de la Cour d’Appel de PARIS.
Edition : L’Application MyNomade est éditée par la société Nomade Aventure, Immatriculation Atout France n° IM075100013, Société par action simplifiée au capital de 37.666 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 384 748 315, dont le siège est situé 40 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève, 75005 Paris.
Conception : Nomade Aventure, Société par action simplifiée au capital de 37.666 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 384 748 315, dont le siège est situé 40 rue de la Montagne Sainte – Geneviève – 75005 Paris.
Développement : Easy Mountain société par action simplifiée au capital de 218.330 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 802 843 227 dont le siège est situé 19 chemin des près 38240 Meylan France.
Hébergement : Easy Mountain société par actions simplifiée au capital de 218.330 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 802 843 227 dont le siège est situé 19 chemin des près 38240 Meylan France.
Il est précisé que l’Application MyNomade reste hébergée par le propriétaire de la plateforme de téléchargement d’application mobile (Apple/Android).
Conditions Générales d’Utilisation mises à jour le 1er juin 2023
